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Marques déposées par COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE
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PERTUIS BRETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERTUIS BRETON
COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE

Numéro de dépôt :
1743769
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2001

Présentation de la marque PERTUIS BRETON

Déposée le 21 juin 1991 par COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERTUIS BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE, domicilié(e) 17580 LE BOIS-PLAGE EN RE - France.

La marque PERTUIS BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERTUIS BRETON est expirée depuis le 21 juin 2001.

COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE a également déposé les autres marques suivantes : PERTUIS D'ANTIOCHE , PHARE DE CHAUVEAU , PHARE DES BALEINES , LE PONT DE L'ILE DE RE , INSULA RHEA , PORTE DE CAMPANI , BRISE DE MER , MAGELLAN , TOUR DES ISLATES , PORTE DE TOIRAS


COOPERATIVE DES VIGNERONS DE L'ILE DE RE - 17580 LE BOIS-PLAGE EN RE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Vins et eaux-de-vie d'A.O. spiritueux à l'exception des eaux-de-vie